Epiais-Rhus – Vallangoujard, du cadastre ancien au cadastre rénové

par Pierrick TIGREAT, SRA Île-de-France

Les plans du cadastre napoléonien d’Épiais-Rhus (Val d’Oise) datent de 1830 (Arch. V. O. : 3 P 2343-2351), rénové en 1963 et mis à jour en 1966 (Arch. V. O. : 2666 W 348, section ZK) ; celui de Vallangoujard (Val d’Oise) respectivement de 1831 (Arch. V. O. : 3 P 3204-3206) et 1956, édition mise à jour pour 1985 (Arch. V. O. : 2656 W 1338, section Y, feuille 1).

1. LE CADASTRE RÉNOVÉ

La direction générale des finances publiques (DGFIP) a versé aux Archives départementales du Val d’Oise la documentation cartographique du cadastre rénové, supports papier et/ou numérique (Arch. V. O. : État des versements du cadastre rénové).

Les documents en ligne ont fait l’objet d’une numérisation ; les archives ouvertes sont mutées en image raster. Dans le cadre du présent projet de recherche, celles-ci sont destinées à être intégrées dans un système d’information géographique (SIG), en leur attribuant des coordonnées géographiques dans un système de coordonnées commun à toutes les cartes du fonds.

Le géoréférencement de ces plans du cadastre rénové est aidé par les croisillons du quadrillage, formés de deux segments à l’intersection de la longitude (X) et de la latitude (Y ; figure 1). Le système de coordonnées de référence (SCR) de ces plans est NTF (Paris) / Lambert Nord France (EPSG : 27561), un système qui n’est plus utilisé.

À noter, parmi les éléments de la légende, les pointillés qui figurent des limites ne formant pas parcelle dans la représentation cadastrale (Arch. V. O : Légendes portées sur les plans du cadastre rénové  ; figure 2).

L’ancien programme de recherches archéologiques sur le site d’Epiais-Rhus – Vallangoujard, de 1973 à 1987, s’est développé en utilisant un plan topographique du cadastre remembré (figure 3). L’importance du site mis au jour a poussé le Conseil général du Val d’Oise à l’acquisition partielle de terrains dès 1979. Depuis, ces mesures conservatoires pour préserver le site d’Épiais-Rhus sont visibles dans les modifications du parcellaire actuel (figure 4, forme géométrique en U renversé autour du point centroïde).

2. LE CADASTRE NAPOLÉONIEN

Le cadastre dit « napoléonien » sert de référentiel géohistorique et comme support d’études à la dynamique spatiale dans la durée. Concernant notre site archéologique, le document d’origine traité par le SIG est la feuille de la section A « Hameau de Rhus » du cadastre impérial (Arch. V. O. : 3 P 2344, 1830).

Le cadastre impérial est décidé le 15 septembre 1807. Il détaille chaque parcelle suivant la propriété et le type d’occupation des sols. Les premières instructions sur les dessins et plans ont été collationnées dans un recueil méthodique (POMMÈS 1808). Les autres ont été perdues après la destruction en 1871 des archives du Ministère des Finances (BAPTISTE 1986, p. 41). Il peut formellement y avoir des écarts entre les règlements et les usages. Dans les titres du plan du tableau d’assemblage d’« Épiais », il est inscrit qu’il a été réalisé par M. Renard, géomètre sous la direction du M. Hurtrelle, directeur des contributions directes et de l’ingénieur géomètre en chef du cadastre M. Richard, avec la date de l’achèvement du plan sur le terrain le 23 juin 1830 (Arch. V. O. : 3 P 2343, Tableau d’assemblage, 1830).

Les plans parcellaires sont à l’origine reliés dans un atlas. Ils devaient entrer dans une feuille « grand Aigle », c’est-à-dire un format 105 x 75 cm environ, ici 104 cm x 65,5 cm, d’où les obligations de changements d’orientation (BARRIÈRE 2009, p. 8). La feuille unique de la section A « Hameau de Rhus » est orientée au nord-ouest. La feuille sectionnaire a une échelle au 1/2500^e, avec une partie développée dans un angle « Les champs déliés » (figure 5).

Le bâti est distingué du parcellaire parce qu’il fait l’objet d’une imposition particulière par les Finances (BAPTISTE 1986, p. 41). Le plan donne la superficie et la forme géométrique des parcelles à caractère fiscal. Sur le plan, il n’est pas fait mention du propriétaire. Les tableaux indicatifs de l’état de sections et les matrices cadastrales aux archives départementales du Val d’Oise permettent de les connaître, ainsi que la nature des cultures des parcelles (Arch. V. O. : 3 P 277, 3 P 278 – 280, 1833-1913).

Après le géoréférencement de ce premier plan, il a pu être reconstitué une première partie du parcellaire du cadastre napoléonien d’Épiais-Rhus (figure 6).

2.1. LES FICHIERS

Les trois fichiers obligatoires pour ce travail de géoréférencement cartographique sont : « shx », « dbf » et « shp » ainsi qu’un fichier facultatif « .prj ».

2.2. LE « SCR »

Le système de coordonnées de référence (SCR) défini est désormais « RGF 93 v1 / Lambert-93 », « ID Certifié EPSG 2154 ».

2.3. LA VÉRIFICATION DE LA GÉOMÉTRIE

Les algorithmes de traitement et de gestion des données dans un système d’information géographique (SIG) reposent sur l’hypothèse qu’une entité répond à certaines spécifications. Lorsque les géométries des entités ne répondent pas à ces spécifications, l’analyse peut échouer ou l’opération réussir mais les résultats sont erronés. Il est donc effectué un contrôle de validité sur les géométries des couches vectorielles, afin qu’il n’y ait pas d’erreur de sortie.

2.4. LES COUCHES DE VECTEUR

Deux couches sont renseignées dans le SIG : une couche « bâti » – 78 entités – (les constructions de la section A, feuille unique) et les propriétés non bâties – 1005 entités (les parcelles de la section A, feuille unique) :

• 231016_ERV_ADVO_3P2444_A_1830_bati ;
• 231016_ERV_ADVO_3P2444_A_1830.

2.5. LES TABLES ATTRIBUTAIRES

Les tables attributaires de ces deux couches affichent trois informations :

• « Section », dans le cas d’Épiais-Rhus une seule section, valeur par défaut « A » ;
• « Feuille » : indication « unique » ;
• Si « bâti », l’édition de texte indique « Type : bâti / bâti léger / escalier » ; si « non bâtie », l’édition de texte « Parcelle » précise le numéro de parcelle.

RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Baptiste 1986 – BAPTISTE (G.) – Les signes conventionnels et les modes de représentation du plan cadastral napoléonien. Le cadastre « Napoléonien », instrument de la recherche Historique et Archéologique. XYZ, n°27, Association Française de Topographie, 1986, p. 39-48.

Barrière 2009 – BARRIÈRE (A.) – Géo référencement des plans du cadastre napoléonien. De la précision du SIG au terrain. 23 février 2009, inédit SDAVO, 16 p.

Pommiès 1808 – POMMIÈS (M.) – Manuel de l’Ingénieur du cadastre, Paris : Imprimerie Nationale, 1808, 213 p.

Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France, Paris : Imprimerie nationale, 1811. 400 p.

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